Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLANTIL
MUTUELLE SANTE ATLANTIQUE (MUTUELLE) REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE No 17M 00 1710

Numéro de dépôt :
98738485
Date de dépôt :
22/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2008

Présentation de la marque ATLANTIL

Déposée le 22 juin 1998 par MUTUELLE SANTE ATLANTIQUE (MUTUELLE) REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE No 17M 00 1710 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATLANTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est MUTUELLE SANTE ATLANTIQUE (MUTUELLE) REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE No 17M 00 1710, domicilié(e) SIEGE SOCIAL FIEF MONT LOUIS, 17106 SAINTES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE DIRECTEUR DE MUTUELLE SANTE ATLANTIQUE - France.

La marque ATLANTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLANTIL est expirée depuis le 22 juin 2008.

MUTUELLE SANTE ATLANTIQUE (MUTUELLE) REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE No 17M 00 1710 a également déposé les autres marques suivantes : SENIOR PLUS PRIVILÈGE MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE , CHIRURGIMUT Mutuelle Sorti Antlantique , MUFASO : Mutuelle de Village , HOSPITALYS MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE , SENIOR CONFORT MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE , SENIOR MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE , SENIOR PRIVILÈGE MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE , CAPITALYS MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE , PRESTIJ Mutuelle Santé Atlantique , SENIOR PLUS MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE


MUTUELLE SANTE ATLANTIQUE (MUTUELLE) REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE No 17M 00 1710 - SIEGE SOCIAL FIEF MONT LOUIS, 17106 SAINTES CEDEX - France


LE DIRECTEUR DE MUTUELLE SANTE ATLANTIQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

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